Rien à déclarer ?

Que vous soyez amateur de bières, de vins ou de spiritueux, un voyage hors Québec est une excellente façon d’ajouter des bouteilles à votre bar. Par contre, il y a des lois et des restrictions qui gèrent l’importation et le transport de telles boissons. Il est facile de s’y perdre. Essayons de s’y retrouver.

Weekend à Paris

Ah! Paris. Vous connaissez un meilleur endroit pour passer un petit weekend d'amoureux? Le vin y est bon, mais les dépenses nombreuses. Alors, pas question de payer de dédouanements en plus! Parfait, car vous avez droit à une exemption personnelle à votre retour.

Par convention, l'agence des services frontaliers du Canada (ASFC) ne compte pas le jour du départ, mais celui du retour, oui. Donc, un weekend compte pour 2 jours et après une absence d’au moins 48h, on peut importer l’une des quantités suivante, en franchise de droits et de taxes :

• 1,5L de vin, ou;

• un total de 1,14L de boissons alcoolisées, ou encore;

• un maximum de 8,5L de bière.

Si la quantité rapportée dépasse cela, vous devrez payer sur l'excédent, les droits et les taxes requis. Des renseignements sur la perception de celles-ci se trouvent dans la section « Publications » du site Web de l’ASFC :

Mémorandum D2-3-6

Programmes de perception des taxes provinciales sur les importations non commerciales

www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d2/d2-3-6-fra.html

(Cliquez sur le PDF et allez à l’annexe B. L’entête se trouve en p.9)

On peut aussi appeler le 1-800-959-2036.

- On doit évidemment avoir au moins 18 ans.

Voyage en Écosse

Vous préparez un voyage en Écosse. Vous savez qu’en plus de votre exemption, il est possible de rapporter 9L supplémentaire au Québec. Vous vous dites donc qu’avec la limite de 10,5L, vous serez en mesure de ramener sans passer par la Société des alcools du Québec (SAQ), 12 single malts.

Attention : les autorités du transport aérien (catsa-acsta.gc.ca) ont aussi des règles par rapport à l'alcool. En effet, toute boisson dépassant 24% d’alcool par volume est considérée comme un matériel dangereux par l’Organisation de l’aviation civile internationale (www.icao.int). Il n’est alors permis que d’en transporter 5L/voyageur, dans les contenants et emballages originaux. Donc, pas plus de 7 bouteilles que vous pourrez rapporter dans la soute.

Notez que si la boisson alcoolisée affiche 70% ou plus d’alcool par volume, elle est tout simplement interdite de vol.

Voici la liste, pour le Québec, des droits et majorations établie selon le type et la valeur des boissons alcooliques :

• Spiritueux : 124% et 89¢/L

• Eau-de-vie (brandy, cognac et armagnac) : 126% et de 89¢/L